Mentions légales

Mentions Légales

[NOM DE LA SOCIÉTÉ] Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le site [URL DU SITE] est édité par :

  • Raison sociale : [NOM DE LA SOCIÉTÉ]
  • Forme juridique : [SARL / SAS / EI / etc.]
  • Société capitale : (#)
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • MONSIEUR : [NUMÉRO
  • RCS : (#)
  • N° TVA intracommunautaire : [FR + 11 chiffres]
  • Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM]
  • E-mail : [CONTACT PAR EMAIL]
  • Téléphone : (#)

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Shopify Inc.
  • 151 rue O’Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
  • Site : www.shopify.com

3. Activité réglementée – CBD

Manycbdstore commercialise des produits à base de cannabidiol (CBD) issus de variétés de Cannabis sativa L. autorisées par la réglementation française et européenne. La teneur en THC de l’ensemble des produits est inférieure ou égale à 0,3 %,

La vente est strictement réservée aux personnes majeures (18 ans et plus). Non

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Manycbdstore ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Protections

  • Droit d’accès, de rectification et d’effacement
  • Droit à la portabilité
  • Droit d’opposition et de limitation du traitement

Pour exercer ces droits : [EMAIL D’ORP]

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de de CNIL : www.cnil.fr

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Conformément à la réglementation CNIL, votre consentement est recueilli avant tout dépôt de cookie non essentiel. Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment via notre bandeau de cookies.

7. Hypertextes de liens

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [NOM DE LA SOCIÉTÉ] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.